CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE | UniCup

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Conditions Générales de Vente (CGV)

UNICUP

https://unicup.fr/

 

 

  1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET CHAMPS D’APPLICATION

 

  1. Les présentes Conditions générales de Vente(CGV) constituent, le socle unique des relations commerciales entre les parties. Les présentes CGV ne sont pas applicables aux relations avec les consommateurs.
  2. Le traitement de la commande et la livraison qui sous-tendent à l’ensemble des commandes effectuées au titre de l’offre sur https://unicup.fr/ s’effectuent exclusivement selon les présentes CGV. Aucune disposition contraire ou divergente aux CGV ne peut s’appliquer.
  3. Les présentes CGV rédigées en langue française pourront être modifiées à tout moment par
  4. La confirmation de la commande par le Client emporte acceptation pleine et entière sans restriction ni réserve des présentes CGV par le Client. Les CGV en vigueur au moment de la confirmation prévalent sur toutes les versions antérieures ainsi que sur celles en vigueur en magasin UNICUP.
  5. Les CGV sont disponibles sur le site web de la Boutique.

 

 

  1. DEFINITIONS

 

  1. CGV : Conditions générales de Vente de la boutique en ligne
  2. Boutique ou boutique en ligne: boutique en ligne, gérée par le Vendeur à l’adresse unicup.fr ;
  3. Vendeur ou fournisseur: Unicup Sergei Maltcev, Warszawska 54-62, 82-300, Elblag (Pologne) TVA : PL8481666230, +33 6 62 41 96 73, unicup@unicup.fr.
  4. Client Professionnels (B2B) : Par « Professionnels » sont désignées des personnes physiques ou morales qu’elles soient publiques ou privées, qui agissent, y compris par l’intermédiaire d’une autre personne agissant en leur nom ou pour leur compte, aux fins qui entrent dans le cadre de leur activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale en ce qui concerne du présent contrat.
  5. Produits — marchandises vendues dans la boutique, figurant dans l’offre du Vendeur;
  6. Service électronique — Service au sens de la loi du 18 juillet 2002 sur la fourniture de services par voie électronique (JO 2016.1030 t.j.z.), fourni par voie électronique par le prestataire au Client par l’intermédiaire du Service
  7. Compte – Service électronique, partie de la boutique en ligne attribuée au Destinataire(le Client ) concerné, par laquelle il peut effectuer certaines activités au sein de la boutique en ligne ;
  8. Contrat – contrat à distance relatif à l’achat de la marchandise, conclu à la suite de la commande du Client dans la Boutique et de son acceptation par le Vendeur;
  9. Commande – disposition d’achat de la marchandise faite par le Client par des moyens de communication technique ;
  10. Assistant Commandes : un script qui constitue un moyen de communication électronique permettant de passer une commande ;
  11. Newsletter – Bulletin d’information — Service électronique, service de distribution électronique fourni par le prestataire de services par courrier électronique (e-mail) qui permet à tous les clients qui l’utilisent de recevoir automatiquement des messages périodiques (newsletters) du Fournisseur de services contenant des informations sur le Service, y compris des nouvelles ou des promotions dans la Boutique.

 

III. LES INFORMATIONS DE BASE ET TECHNIQUES

 

  1. Le vendeur fournit des services par voie électronique conformément aux CGV :
  2. Boutique en ligne
  3. Newsletter
  4. Compte
  5. Il est interdit au Client de fournir du contenu illégal.
  6. La responsabilité de UNICUP ne saurait être engagée en cas d’inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure, la présence de virus informatiques, l’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, etc.
  7. Le contrat de service est conclu par voie électronique via la boutique en ligne. Le Client peut à tout moment mettre fin à l’utilisation des services par voie électronique en quittant le Magasin ou en supprimant le compte du Client. Dans ce cas, le contrat de service électronique est résilié automatiquement sans qu’il soit nécessaire de faire des déclarations supplémentaires des parties.
  8. Il n’est pas possible d’utiliser la Boutique anonymement ou sous un pseudonyme.
  9. Le Compte : le Client remplit le formulaire d’inscription disponible directement sur le Site, choisit un identifiant associé à une adresse de courrier électronique valide et un mot de passe. Il s’engage à garder ces informations strictement confidentielles et à ne pas les communiquer à des tiers, afin d’éviter autant que possible tout risque d’intrusion dans son Compte Client.
  10. Le compte permet au client d’entrer ou de modifier des données, d’effectuer et de vérifier les commandes et de consulter l’historique des commandes.
  11. Le compte est fourni gratuitement pour une durée indéterminée.
  12. Le client peut à tout moment renoncer à son compte dans le Magasin en envoyant une demande appropriée au Vendeur par e-mail: unicup@unicup.fr ou par écrit à l’adresse du Vendeur: Unicup Sergei Maltcev ul. Warszawska 54-62, 82-300 Elbląg, Pologne.
  13. Le service de newsletter électronique est fourni gratuitement pour une durée indéterminée. Le client peut à tout moment se retirer de la Newsletter en envoyant une demande appropriée au Vendeur par voie électronique à l’adresse e-mail suivante : unicup@unicup.fr ou par écrit à l’adresse du vendeur: Unicup Sergei Maltcev ul. Warszawska 54-62, 82-300 Elbląg, Pologne.

 

  1. PRODUITS

 

  1. Les Produits sont présentés conformément aux prescriptions légales et le plus exactement possible.
  2. Des différences entre les Produits livrés et ceux représentés sur le Site ou le catalogue peuvent exister, principalement pour les Produits artisanaux pour lesquels l’homogénéité de la production ne peut être parfaitement assurée ou pour ceux ayant fait l’objet d’adaptations liées à l’évolution technique ou technologique.
  3. Ces différences, dès lors qu’elles ne portent pas sur les caractéristiques essentielles des Produits et n’affectent pas leur qualité, ne pourront justifier une annulation de la commande ou un refus de livraison.
  4. UNICUP se réserve le droit de modifier son offre à tout moment notamment en ajoutant, en modifiant ou en supprimant des Produits.
  5. Le Client est seul responsable du choix des Produits, de leur conservation et de leur utilisation.
  6. Tous les produits proposés dans le magasin sont neufs et n’ont pas de défauts.
  1. Les produits sont disponibles en version :
  1. Produits standard ;
  2. Produits sur commande individuelle du client. Cela concerne les produits :

-gobelets en carton à deux couches imprimées individuellement par le client ;

-serviettes en papier imprimées individuellement par le client ;

-gobelets en plastique portant des étiquettes imprimées individuellement par le client.

-assiettes en carton imprimées individuellement par le client.

Vous trouverez une description détaillée de la marchandise sur la page du magasin.

  1. Une garantie ou un service après-vente peut être accordé sur les marchandises. Vous trouverez des informations détaillées à cet égard dans la description de la marchandise.
  2. Le Vendeur se réserve le droit d’apporter des modifications couvrant la forme, la couleur et/ou d’autres caractéristiques de la marchandise.

 

 

  1. COMMANDES

 

  1. Toute commande vaut acceptation des prix et description des Produits disponibles à la vente.
  2. La commande doit être passée :
  1. pour les Produits standard, en soumettant une commande en magasin (ajout au panier) et en confirmant la commande. La commande est exécutée immédiatement ;
  2. pour les Produits sur commande individuelle du client, par l’intermédiaire de l’Assistant Commandes (éditeur graphique), de l’ajout au panier, de la confirmation de commande. Le marché est exécuté après les opérations suivantes :
  3. Le vendeur prépare le projet graphique dans les 24 heures suivant la réception de la commande et la transmission par le Client de fichiers correctement préparés (conformément au paragraphe 3 ci-dessous).
  4. Le vendeur envoie un lien vers la page de conception graphique ou envoie le BAT par e-mail
  5. Le client accepte le projet (sur la page du vendeur ou directement par e-mail)
  6. Lors de la commande, le client confirme qu’il a pris connaissance des spécifications du Produit sur le site Web du Magasin.
  7. Le client est tenu de remplir soigneusement le formulaire en fournissant toutes les données en fonction des faits et en précisant le mode de paiement et de livraison choisi.
  8. Le client fournit des données dans le formulaire et fait une déclaration sur l’acceptation des CGV, le traitement des données personnelles, la transmission d’informations commerciales et la politique de confidentialité et les cookies.
  9. Les commandes peuvent être passées 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Les commandes passées les samedis, dimanches et jours fériés sont traitées le jour ouvrable suivant.
  10. En passant la commande, le Client déclare de manière contraignante sa volonté d’acquérir la marchandise. D’éventuels accords supplémentaires devraient être conclus par écrit sous forme de nullité.
  11. Le vendeur enverra au client à l’adresse e-mail de confirmation de commande indiquée par le client. Le marché est réputé accepté pour exécution après réception de la confirmation de la commande.
  12. La durée d’exécution de la commande (c’est-à-dire jusqu’à la date d’expédition de la marchandise) est la suivante :
  13. Gobelets en carton imprimés standard : 1-14 jours ouvrables.
  14. Gobelets en carton imprimés individuellement jusqu’à 50 000 : 7 à 14 jours ouvrables.
  15. Gobelets en carton imprimés individuellement entre 50 000 et 100 000 : 14 jours – 22 jours ouvrables ;
  16. Serviettes en papier imprimées individuellement : 7-14 jours ouvrables.
  17. Accessoires pour gobelets : 2 jours ouvrables.
  18. Le vendeur a le droit de refuser la conclusion du contrat ou l’exécution de la commande sans donner de raisons.
  19. Le vendeur indique que :
  20. impression de gobelets jusqu’à 1000 pcs. est numérique, au-dessus de 1000 pcs. est compensé;
  21. Impression de tasses CMJN, impression Pantons moyennant des frais supplémentaires et sur commande séparée.
  22. Exigences de conception
  23. Le client fournit du matériel pour la conception du produit (gobelet) dans Adobe Illustrator, Adobe Acrobat en courbes ou Adobe Photoshop.
  24. Les projets doivent être préparés sur des « templates » Unicup disponibles en téléchargement sur le site web de la boutique.
  25. Tous les projets sont préparés par le Vendeur sur la base des documents fournis ou convenus avec le Client.
  26. Les conceptions préparées par le client sur des modèles de gobelet pliés sous la forme d’autres fabricants, pour l’impression ne seront pas acceptées.
  27. Valeurs admissibles :

Photoshop, Illustrateur,

Images numériques CMJN (NON RGB).

Formats de fichiers pdf, psd, tiff, eps, ai

Résolution 300 dpi, jusqu’à 100%

Le fichier doit être créé dans un rectangle préparé à partir de courbes en tailles, en fonction du modèle, en tenant compte de l’emplacement de collage de l’emballage et en tenant compte du logo ou de l’inscription en tenant compte des courbes.

Les couleurs doivent correspondre au CMJN ou au Pantone®. Les couleurs RGB ne doivent pas être utilisées (si vous fournissez un travail contenant des couleurs RGB, l’impression finale peut être incompatible avec les attentes du client). Les fichiers de commandes jusqu’à 5 000 pièces – couleurs Pantone® doivent être convertis en CMJN.

  1. Polices :

Conversion en courbes / courbes couvrent tous les fichiers de police

Couleur cible / échantillon

  1. Le client peut envoyer un échantillon d’impression, la conception doit être imprimée à l’aide d’appareils calibrés.

 

  1. PRIX / PAIEMENT

 

  1. Tous les prix des Produits sont indiqués en Euro (des prix nets en euro). Les prix ne comprennent pas la TVA (Ventes aux pays de l’UE pour les clients inscrits dans le marché de TVA de l’UE – vente hors TVA.)
  2. Le prix du produit ne tient pas compte des coûts visés au point 3 ci-après. Le prix du produit indiqué au moment de la commande par le Client est contraignant pour les deux parties.
  3. Les frais liés à la livraison du produit (par exemple, transport, livraison, services postaux) et les autres frais éventuels sont à la charge du client. Le montant de ces coûts peut dépendre du choix du client quant au mode de livraison de la marchandise. L’information sur le montant de ces coûts est communiquée au stade de la passation de la commande.
  4. Les commandes doivent être payées par virement bancaire, carte de crédit (VISA, MASTER CARD, AMERICAN EXPRESS), paiement en ligne via PayPal.
  5. Pour chaque commande, UNICUP se réserve cependant le droit de refuser certains modes de paiement. Il n’existe pas de droit absolu à un mode de paiement particulier.
  6. Dans un premier temps, lors de la validation de votre commande, seule une réservation sur votre carte sera effectuée. Votre compte bancaire sera débité une fois votre commande validée.
  7. En choisissant de payer avec PayPal, vous effectuez le règlement du montant de la commande par l’intermédiaire des services en ligne de PayPal (Europe) SARL & Cie, S.C.A., 5e étage, 22-24 Boulevard Royal, 2449 Luxembourg (ci-après nommé PayPal). Vous devez pour ce faire disposer d’un compte PayPal. En sélectionnant PayPal comme mode de paiement, vous êtes automatiquement redirigé(e) vers le site PayPal après avoir confirmé votre commande. Si vous disposez déjà d’un compte PayPal, il vous suffit de saisir vos identifiants pour procéder au paiement. Le montant total de la commande est dû immédiatement.
  8. Si vous optez pour le paiement par virement bancaire, il vous est alors demandé d’effectuer un virement du montant de votre commande sur notre compte bancaire. Le montant de votre commande s’affiche à la fin de votre commande et vous est rappelé dans le courrier électronique de confirmation de commande. Veuillez noter que votre commande ne sera traitée et expédiée qu’après réception de votre paiement, et qu’un délai de 3 jours peut s’écouler entre le moment où vous effectuez le virement bancaire et celui où le montant est crédité sur notre compte.
  9. UNICUP se réserve le droit d’envoyer les factures éventuelles de paiement aux clients exclusivement sous forme électronique.
  10. Le transfert de la propriété des produits livrés est subordonné au paiement intégral du prix et de ses accessoires par le Client.

 

  • LIVRAISON

 

  1. Le produit est livré à l’adresse de livraison mentionnée au moment de la commande dans toute la France.
  2. Le Client est tenu de fournir toutes les informations exactes et nécessaires à la livraison : adresse exacte, code d’accès, numéro de téléphone auquel le Client est joignable, etc. En cas de défaut d’informations nécessaires à la livraison, la commande pourra être annulée par UNICUP.
  3. Dès la remise des Produits commandés par UNICUP au transporteur, les responsabilités et les obligations liées au Produit ainsi que le risque de perte ou d’endommagement accidentel du Produit sont transférés au Client Professionnels. UNICUP ne saurait être tenu pour responsable de perte, détérioration ou endommagement du Produit survenant dès le moment de sa remise au transporteur jusqu’à ce qu’il soit livré au Client, ni pour le retard dans le transport du colis.

 

  • LA GARANTIE ET LA RESILIATION DU CONTRAT

 

 

  1. La garantie pour les défauts physiques et juridiques des marchandises est désactivée. (art.558 Code civil).
  2. La résiliation du Contrat par le Vendeur ou le Client peut se faire selon les règles prévues par le Code civil.

 

 

  1. RÉCLAMATION

 

  1. En cas de reclamation les plaintes concernant les Services électroniques doivent être adressées par écrit au Vendeur à l’adresse suivante : unicup@unicup.fr .
  2. La plainte doit inclure une description détaillée du problème, une demande du client et une documentation photographique.
  3. Le vendeur s’engage à traiter la plainte dans un délai de 30 jours. Les plaintes non conformes aux exigences du règlement ne seront pas traitées. Si la plainte est reconnue, le Vendeur prendra les mesures appropriées.

 

  1. FORCE MAJEURE

 

  1. La survenance d’un évènement constitutif de force majeure entrainera la suspension des obligations pesant UNICUP. Cette inexécution du contrat ne pourra engager la responsabilité de UNICUP.
  2. Les parties conviennent qu’elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d’exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure.
  3. Si le cas de force majeure a une durée d’existence supérieure à un (1) mois, UNICUP pourra ne pas honorer la commande, à charge de rembourser le cas échéant le Client des sommes versées par lui au titre de la commande concernée.

 

  1. LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

 

  1. Les éléments édités sur le site de unicup.fr incluant notamment des logos, des marques enregistrées, des textes, des photographies, des images, des dessins, modèles ou tableaux constituent des œuvres protégés par des droits de propriété intellectuelle ou des droits de la personne. La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, de ce site est donc interdite sans l’accord exprès et préalable des titulaires de ces droits.
  2. Le vendeur indique que :
  3. Les produits (gobelets) sont fabriqués selon la propre technologie du vendeur et bénéficient d’une protection en vertu du droit de la propriété industrielle (EU – EP2583913 Thermally insulated cup and insulating cover, RUS – 113251 Utility models, PL – 220705 Mug isolé thermiquement et couverture isolante pour tasse, Design view – Design number 002111443-0001);
  4. Il est interdit aux clients et à tout tiers d’utiliser des idées (de la conception et de la conception des tasses) ;
  5. Gobelets faits pour l’exécution du contrat, autres de la surproduction, le vendeur utilisera comme échantillons ou à des fins de marketing (pour les photos de portefeuille). Le client accepte ce qui précède et, en cas d’opposition, doit adresser une information au Vendeur au plus tard au moment de la commande.

 

  • DISPOSITIONS FINALES

 

  1. Les CGV sont valables à compter du 2021-15-09.
  2. Les présentes CGV de vente sont soumises au droit polonais.
  3. La Convention des Nations Unies relative aux contrats de vente internationaux de marchandises (CVIM), ou tout autre traité international ou bilatéral, n’est pas applicable, même après son intégration dans le droit polonais.
  4. Dans le cadre de relations commerciales et des contrats avec des professionnels et des personnes morales de droit public, le lieu de référence du tribunal compétent est celui du siège social UNICUP (en Pologne).
  5. Si l’une quelconque des dispositions des présentes CGV est déclarée nulle en tout ou partie, les autres dispositions et les autres droits et obligations nés de ces conditions générales de vente demeureront inchangés et resteront applicables.

 

Rozpocznij tam gdzie jesteś. Wykorzystaj to co masz. - Arthur Ashe
Twoje życie staje się lepsze nie przez przypadek,
ale dzięki zmianie - Jim Rohn